Michel Coffineau

De: Coffineau (Michel, Marie, Robert)
maire de Bouffémont (Val-d'Oise), ancien député ; 48 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Coffineau (Michel)
maire de Bouffémont
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants de l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil national des postes et télécommunications
duree="trois ans"
JORFTEXT000000366608(source JORF)
nomination
29 Juillet 199429/07/1994
De: Coffineau (Michel)
député
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
d)
membres du Parlement
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000713055(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Michel Coffineau
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000540076(source JORF)
charge
26 Mai 199226/05/1992
De: Michel Coffineau
député, vice-président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
b)
membres du Parlement
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000534880(source JORF)
nomination
20 Mars 199120/03/1991